PASSEPORTSANTE.NET
Présentation de la marque PASSEPORTSANTE.NET
Déposée par voie électronique le 20 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) YOU TAKE CARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASSEPORTSANTE.NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PASSEPORTSANTE.NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825027.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSEPORTSANTE.NET est expirée depuis le 20 avril 2021.
YOU TAKE CARE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Inscription le 30 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°552474 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-30
Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Inscription le 5 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563651 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05
Inscription le 5 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563650 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05
Inscription le 24 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°740485 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-10-24
Inscription le 29 août 2018 - Transmission totale de propriété n°743745 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-08-29